Le droit en famille va etre profondement reforme avec le droit en Revolution pour que soit concretise les valeurs individualistes une liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien cure c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme d’la Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Cela rompt avec les ideaux d’egalite en restaurant Le concept hierarchique d’autorite du mari sur l’actrice et des parents i propos des bambins. Il faut voir que les conceptions qui sont relatives au droit en famille sont correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique sont mis en avant la liberte crГ©er compte the inner circle, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique reste prefere le groupe en famille et la hierarchisation.
J’ai formation du mariage, entre consensualisme et formalisme
- Notre consensualisme c’est Le concept selon lequel un accord reste forme du seul fait du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. Notre forme est en mesure de avoir une importance mais seulement pour l’etablissement de la preuve de l’accord.
- Le formalisme reste le principe d’apres lequel votre contrat reste valide que lorsque quelques conditions de forme sont respectees (principalement l’ecrit). Le but du formalisme c’est l’information des tiers.
La formation du lien matrimonial dans l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)
Le choix des conjoints reste longtemps reste en France controle etroitement avec nos familles qui veulent eviter des mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a choisir l’enfant une famille avec laquelle cette dernii?re aspire i s’allier. Le mariage reste plutot considere comme l’alliance de deux familles plutot qu’un tri individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des femmes. On voit une institution puissante qui va constamment combattre ce controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser La selection librement consenti des epoux.
J’ai conception consensualiste de l’Eglise
Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction sur les causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, des juristes du droit canonique et les theologiens posent Le concept d’la liberte absolue du mariage.
Le concept et ses temperaments
L’Eglise met en valeur le libre conseil des conjoints car i§a veut valoriser l’adresse matrimonial, le rendre le plus solide possible et Afin de ce il va falloir que des conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage est le seul remede a Notre concupiscence (pecher en chair).
Mes relations charnelles sont un pecher et le remede c’est soit la chastete soit nos relations sexuelles dans le mariage. L’Eglise decrete que le mariage reste 1 lien sacre, Dieu ayant consacre des liens entre l’Homme et l’actrice. De votre opinion, votre lien ne regarde que les epoux et Dieu.
A partir du 13eme siecle est valorisee la sainte famille (Jesus, Sophie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, ce n’est donc jamais une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Notre consensualisme est la Afin de solidifier l’adresse du couple et pour valoriser la famille par mariage de preference a la famille avec le sang. En consequence de votre principe consensualiste, la volonte de s’epouser devra etre libre tant Afin de l’actrice que Afin de l’homme. Mes mineurs peuvent egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne devra gui?re intervenir, la seule condition posee est que des conjoints soient chretiens.
Pour cela concerne nos temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Mes empechements seront d’abord l’incapacite physique (age mini requis pour se marier 12 annees pour les filles et 14 annees Afin de nos garcons mais aussi l’impuissance), l’incapacite lie a Notre presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). L’optique de l’Eglise, d’apres Divers histories, reste d’eclater plusieurs patrimoines de maniere a votre que les veuves cedent un patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a dire nos mariages entre parrains et marraines et aussi la parente par alliance (interdiction de se marier avec son excellent frere).
Mes effets du consensualisme
Du point de vue juridique, le mariage au moyen Age (et jusqu’a Notre fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, c’est valide du seul fait de l’echange des consentements. Par rapport aux regions de France, ils font des ceremonies mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car votre sont seulement des usages. Mes epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte le plus de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile d’une mariee. Dans l’usage, il est courant de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne semblent pas des obligations juridiques.
Claque que les epoux se soient maries chez eux n’affecte pas la validite du mariage. Elle reconnait J’ai validite des mariages clandestins c’est-a-dire nos mariages qui sont realises en cachette des parents et sans temoin. Mes enfants pouvaient se marier tres rapidement aussi sans le consentement des parents. + Chapelle de Montpellier : cure mariait les fiances en faisant la messe mais n’exigeait aucune temoin
L’opposition des familles nobles et bourgeoises au principe consensualiste
Mes familles vont obtenir du pouvoir royal qu’il intervienne Afin de legiferer en matiere matrimoniale, c’est inedit. Le pouvoir royal va legiferer a partir du debut de l’epoque moderne. Il va legiferer comme un allie des familles en imposant des regles formalistes qui peuvent permettre de controler et de freiner les mariages.
Mariages arranges et mariages forces dans l’ancienne France